Le territoire des Olonnes bénéficiera bientôt d’un centre aquatique. Mais pour quels services? Et à quel prix ?
En réunion de commission les élus communautaires ont envisagé de confier à une entreprise privée la gestion du centre aquatique des Plesses. Et, le 9 janvier dernier, Mr Faugeron a indiqué aux associations et aux professeurs d'EPS que la CCO pourrait également confier au même concessionnaire la gestion de la piscine des Chirons.
De telles propositions laissent perplexes.
En effet, il faut savoir ce qu’implique une délégation de service public (DSP) à une entreprise privée et ses incidences financières pour le contribuable.
La DSP se justifie lorsque le coût de l’investissement ne peut être supporté par la collectivité qui, dans ce cas, fait appel à des fonds privés. Elle peut également s’envisager lorsque la gestion du service exige une très grande technicité, par exemple la production et la distribution en eau potable. Dans le cas présent, cela ne se justifie pas car la CCO dispose au sein de la fonction publique territoriale, de toutes les compétences requises pour faire fonctionner une piscine. Opter pour une DSP peut donc s’analyser comme une manière de se décharger d’une mission que l’on a acceptée en briguant le mandat de conseiller communautaire. Ce choix n’est pas sans incidence financière pour le contribuable.
L’aspect financier de la DSP mérite d’être développé en ce qui concerne la rémunération du délégataire. Les droits d’entrée sont fixés par la CCO, en accord avec le délégataire. Ceux-ci sont perçus par ce dernier pour se rémunérer en dégageant une marge bénéficiaire. Comme ces droits d’entrée ne pourront raisonnablement pas couvrir la totalité des dépenses, la CCO devra lui verser chaque année une indemnité d’équilibre.
Ainsi, aux dix ou onze millions d’euros d’investissement payés par le contribuable, il faudra ajouter l’indemnité d’équilibre, comme cela est le cas aux Sables d’Olonne avec la gestion des parkings par VINCI.
Cette démarche est un exemple d’investissements réalisés avec des fonds publics au profit d’une entreprise privée.
Au delà de toute considération politique, ce schéma paraît aberrant. Il suffit de prendre l’exemple de la communauté de communes du pays des achards qui a opté, avec bon sens, pour une gestion en régie comme cela se pratique ailleurs. On peut aussi mentionner la piscine de Fontenay le Comte retournée à la régie alors que le concessionnaire l'avait laissée dans un triste état. En matière de piscines il est rare que la sécurité et l’hygiène soient des priorités pour les concessionnaires.
Le Parti Socialiste, le Parti Radical de Gauche, Europe Ecologie/les Verts condamnent fermement les intentions de la CCO parce qu'elles porteraient préjudice aux contribuables, aux usagers et aux personnels. Les économies réalisées par une gestion directe pourraient être utilisées à la réduction du billet d’entrée et ainsi ouvrir l’accès de ces équipements aux familles les plus modestes.
Il serait souhaitable que tous les candidats aux élections municipales fassent connaître leurs positions avant le vote du 23 mars.
A.G.
