Conseil Municipal du 29/9/14

 

Les dossiers à l'ordre du jour  Conseil Municipal du 29 Septembre 2014

1 -	Acquisition de la parcelle BM  n°427 pour alignement rue du Pontreau.
2 -	Construction d'un nouvel Hôtel de Ville - Autorisation de lancement  du marché de travaux.
3 -	Adhésion à un groupement de commandes pour l'acheminement et la fourniture d'énergie électrique.
4 -	Conventions Sydev - Travaux neufs d'éclairage - approbation e  autorisation de signature.
5 -	Convention relative à la mise à disposition d'un GPS Centimétrique,  propriété du Syndicat Mixte du canton des Sables d'Olonne au profit  de la Commune du Château d'Olonne- Approbation et autorisation de signature.
	Centre aquatique communautaire - Convention avec Grdf pour implantation   d'un réseau de distribution gaz - Approbation et autorisation de signature.
7 -	Poste de relèvement Assainissement rue Robert Debré - Convention avec la CCO -  Approbation et autorisation de signature
8 -	Convention de recherche et de développement partagés relative au suivi de l'érosion  du littoral  - Approbation et autorisation de signature.
9 -	Mesures fiscales applicables en 2015.
10 -	Admission en non valeur.
11 -	Garantie d'emprunt en faveur de la Coopérative Vendéenne du Logement.
12 -	Garantie d'emprunt en faveur de Vendée Logement.
13 -	Réforme des rythmes scolaires - Projet de Règlement intérieur des temps d'activités  péri éducatives organisés par la Commune.
14 -	Réforme des rythmes scolaires - Modalités de participation des associations  et clubs sportifs aux temps d'activités péri éducatives organisés par la Commune.
15 -	Réforme des rythmes scolaires - Modalités de participation de l'association Esprit Cirk  aux temps d'activités péri éducatives organisés par la Commune.
16	Personnel Municipal - Fixation du nombre de représentants du personnel au  comité technique et institution du paritarisme - Décision du recueil de l'avis  des représentants de la Collectivité.
17 -	Approbation du Règlement intérieur du Conseil Municipal
18 -	Décisions municipales - Délibération de prendre acte.
19 -	Question diverse du groupe des élus de gauche « Construire l'Avenir ensemble ».