20/12/2010
11/12/2010
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Décembre 2010
. ORDRE DU JOUR -
1 - Création de la commission communale d 'accessibilité.
2 - Adoption du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics ( Pave).
3 - Participation pour non réalisation de places de stationnement- Ré actualisation du montant.
4 - Avenant à la convention SOCOTEC pour les vérifications techniques équipements- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant.
5 - Avenant assurances dommages aux biens et risques annexes- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant.
6 - Avenants assurances flotte automobile et risques annexes ,responsabilités communales et protection juridique- Autorisation donnée à Monsieur l e Maire de signer les avenants.
7 - Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la RD 2949 et la zone commerciale <<>> -
Désignation des membres du jury.
8 - Avenant à la convention de participation financière au dispositif de coordination de l'accueil des grands rassemblements des gens du voyage- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l 'avenant.
9 - Acquisition d 'un nouveau canot de sauvetage par la SNSM- Autorisation donné à Monsieur le Maire de signer la convention fixant les modalités de participation de la Commune.
l0 - installation d 'une centrale solaire photovoltaïque - Groupes Scolaires des Nouettes et René Millet
Convention d 'autorisation d 'occupation temporaire d u Domaine Public.
11 - Fixation des tarifs des services publics locaux 2 011.
12 - Attribution d'avance sur subventions de fonctionnement 2011
l3 - Attribution de crédits pour dotations f financière scolaires 2011
14- Décision Modificative n° o4- Commune..
l5 - Garantie d'un emprunt contracté par Vendée habitat - Rectificatif
l6 - Admission en non valeur de titres de recettes irrécouvrables.
17- Fixation du montant de la redevance Assainissement pour 2011
l8- Personnel Municipal- Création de postes- Modification du tableau des effectifs.
19- Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services de l'Eau et de l'Assainissement
20- Rapport de la chambre Régionale des comptes- communication des observations définitives sur la gestion de la Ville pour les années 2004 et suivantes.
21- - Décisions municipales - Délibération de donner acte.
22 - Question diverse posée par Monsieur Daniel Tessier.
concernant le point no°20 - Rapport de la chambre Régionale des comptes, je vous rappelle que le document annexé à la délibération ne sera communicable qu'après sa présentation en séance du Conseil Municipal.
1 - Création de la commission communale d 'accessibilité.
2 - Adoption du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics ( Pave).
3 - Participation pour non réalisation de places de stationnement- Ré actualisation du montant.
4 - Avenant à la convention SOCOTEC pour les vérifications techniques équipements- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant.
5 - Avenant assurances dommages aux biens et risques annexes- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant.
6 - Avenants assurances flotte automobile et risques annexes ,responsabilités communales et protection juridique- Autorisation donnée à Monsieur l e Maire de signer les avenants.
7 - Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la RD 2949 et la zone commerciale <<>> -
Désignation des membres du jury.
8 - Avenant à la convention de participation financière au dispositif de coordination de l'accueil des grands rassemblements des gens du voyage- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l 'avenant.
9 - Acquisition d 'un nouveau canot de sauvetage par la SNSM- Autorisation donné à Monsieur le Maire de signer la convention fixant les modalités de participation de la Commune.
l0 - installation d 'une centrale solaire photovoltaïque - Groupes Scolaires des Nouettes et René Millet
Convention d 'autorisation d 'occupation temporaire d u Domaine Public.
11 - Fixation des tarifs des services publics locaux 2 011.
12 - Attribution d'avance sur subventions de fonctionnement 2011
l3 - Attribution de crédits pour dotations f financière scolaires 2011
14- Décision Modificative n° o4- Commune..
l5 - Garantie d'un emprunt contracté par Vendée habitat - Rectificatif
l6 - Admission en non valeur de titres de recettes irrécouvrables.
17- Fixation du montant de la redevance Assainissement pour 2011
l8- Personnel Municipal- Création de postes- Modification du tableau des effectifs.
19- Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services de l'Eau et de l'Assainissement
20- Rapport de la chambre Régionale des comptes- communication des observations définitives sur la gestion de la Ville pour les années 2004 et suivantes.
21- - Décisions municipales - Délibération de donner acte.
22 - Question diverse posée par Monsieur Daniel Tessier.
concernant le point no°20 - Rapport de la chambre Régionale des comptes, je vous rappelle que le document annexé à la délibération ne sera communicable qu'après sa présentation en séance du Conseil Municipal.
10/12/2010
grandir ,..mais pas comme des moutons
Il faut beaucoup d'indisciplinés
pour faire un peuple libre
Georges Bernanos
http://resistancepedagogique.blog4ever.com/
pour faire un peuple libre
Georges Bernanos
http://resistancepedagogique.blog4ever.com/
09/12/2010
avec le CNIID
investigation de nos poubelles
un seul clic
http://www.cniid.org/index.php?option=com_content&view=article&id=183&Itemid=19
un seul clic
http://www.cniid.org/index.php?option=com_content&view=article&id=183&Itemid=19
Conférence- Débat le 14 Décembre 2010
Conférence-Débat
Avec le Docteur Olivier DUBREZ
Mardi 14 décembre
A 20 h 30
LA CHAIZE LE VICOMTE
Salle Ronsard
L’influence de l’environnement sur notre santé est importante à Connaître :
en devenant acteur de la protection du milieu dans lequel nous vivons, nous pouvons limiter les effets des agressions auxquelles nous sommes soumis.
Organisée par l’ ASGASSE et soutenue par la
FEVE.
NB un seul clic à droite sur le site de la FEVE si affinités
martine
LAICITE
à 18h ce soir 9 décembre 2010
d'Autrement les Sables cette invitation
d'Autrement les Sables cette invitation
Les Sables d’Olonne, le 24 novembre 2010
A tous et toutes les Républicain(e)s
Du Pays des Olonnes
Monsieur, Madame,
Par la présente, nous vous convions à participer très nombreux(euses) à la
manifestation le 09 décembre 2010 à 18 heures que nous organisons, assistés par d’autres
associations laïques.
Dans le cadre de l’anniversaire de la loi du 09 décembre 1905, loi sur la séparation des
Eglises et de l’Etat, nous envisageons de rassembler un grand nombre de laïcs du Pays des Olonnes afin de déposer une gerbe honorant ainsi Messieurs Aristide Briand et Jean Jaurès, instigateurs et rédacteurs de cette loi signée par le Président Emile Loubet.
Cet événement aura lieu au carrefour de la rue de la Bauduère et de l’avenue Jean Jaurès.
Afin de ne pas troubler la circulation sur cet axe routier, nous nous regrouperons sur
l’espace en pelouse, du coté de la gare.
Tous les Républicains et Laïcs du pays des Olonnes comptent sur votre présence.
Veuillez agréer, Monsieur, Madame, l'expression de nos sentiments républicains.
Jean-Pierre THOMAS
Président de « Autrement Les Sables »
Autrement les Sables - Alternative de Gauche pour les Sables et la Chaume
8, rue du Maréchal Leclerc - 85100 LES SABLES D' OLONNE
http://www.autrementlessables-agsc.fr
E-mail : autrementlessables.agsc@gmail.com
A tous et toutes les Républicain(e)s
Du Pays des Olonnes
Monsieur, Madame,
Par la présente, nous vous convions à participer très nombreux(euses) à la
manifestation le 09 décembre 2010 à 18 heures que nous organisons, assistés par d’autres
associations laïques.
Dans le cadre de l’anniversaire de la loi du 09 décembre 1905, loi sur la séparation des
Eglises et de l’Etat, nous envisageons de rassembler un grand nombre de laïcs du Pays des Olonnes afin de déposer une gerbe honorant ainsi Messieurs Aristide Briand et Jean Jaurès, instigateurs et rédacteurs de cette loi signée par le Président Emile Loubet.
Cet événement aura lieu au carrefour de la rue de la Bauduère et de l’avenue Jean Jaurès.
Afin de ne pas troubler la circulation sur cet axe routier, nous nous regrouperons sur
l’espace en pelouse, du coté de la gare.
Tous les Républicains et Laïcs du pays des Olonnes comptent sur votre présence.
Veuillez agréer, Monsieur, Madame, l'expression de nos sentiments républicains.
Jean-Pierre THOMAS
Président de « Autrement Les Sables »
Autrement les Sables - Alternative de Gauche pour les Sables et la Chaume
8, rue du Maréchal Leclerc - 85100 LES SABLES D' OLONNE
http://www.autrementlessables-agsc.fr
E-mail : autrementlessables.agsc@gmail.com
08/12/2010
contrôle plus sévère dans la construction de nos habitations
la lettre d' actu-environnement annonce
http:/www.actu-environnement.com/ae/news/obligation-etiquetage-produits-construction-11416.php4
http:/www.actu-environnement.com/ae/news/obligation-etiquetage-produits-construction-11416.php4
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